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Mentions Légales

SOCIETE :

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Le site internet www.promessebiote.com est un site de commerce électronique accessible gratuitement à tout internaute. Il a pour objet la vente en ligne de produits cosmétiques et d’hygiène, de produits de parfumerie, et d’articles et d’accessoires divers se rapportant à la beauté et au bien-être.

 

Editeur : le site www.promessebiote.com est produit et géré par l’entreprise Prômesse BiÔté, SASU au capital de 7 500 €, immatriculée au RCS de Nîmes sous le numéro 878 027 192.

Siège social : Lieu-dit Cante Renard – 30.980 Saint-Dionisy.

Contact : promessebiote@gmail.com.

N° Siret : 878 027 192 00011.

N° TVA Intracommunautaire : FR28 878027192.

Présidente et Directrice de publication : Muriel CHAZAL.

L’hébergement est assuré par Wix : Wix - PO box 40190 San Francisco - CA United States.

 

Les informations mises en ligne sur le site internet www.promessebiote.com, non exhaustives, sont données à titre indicatif et susceptibles d’évoluer. Elles sont contrôlées et mises à jour régulièrement. Cependant, Prômesse BiÔté ne pourra être tenu responsable en cas de retard, d’inexactitude, d’erreur ou d’omission portant sur des informations disponibles sur ce site, d’indisponibilité du service, d’interruption ou de bogues du site, et de tout dommage quel qu’il soit, direct ou indirect, résultant de l'impossibilité d'accéder au site, de l’utilisation des données et informations mis en ligne sur le site, de l’incompatibilité avec le matériel de l’utilisateur, ou d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.

 

 

DROIT DE PROPRIETE :

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La charte graphique du site a été créée par Prômesse BiÔté, et protégée par le droit des marques. Tous les textes et les documents, les illustrations, ainsi que toutes les photos et les images, reproduits sur le site www.promessebiote.com sont protégés par le droit d’auteur et des marques, ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de Prômesse BiÔté hormis les photos et images libres de droit, ou fournies par les fournisseurs partenaires. La marque Prômesse BiÔté a été déposée auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). La société Prômesse BiÔté est propriétaire exclusive de la marque Prômesse BiÔté ainsi que du site www.promessebiote.com. Elle ne concède aucun droit autre que celui de consulter le site, et se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et en cas d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

 

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L'internaute reconnaît les droits exclusifs de Sasu Prômesse BiÔté sur sa marque Prômesse BiÔté ainsi que sur le site www.promessebiote.com. Il s'interdit toute contrefaçon, ainsi que de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la société Prômesse BiÔté, de quelque manière que ce soit. Toute copie, même partielle, ainsi que l’exploitation de tout élément constituant ce site, même modifié, pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

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